Aveu de 1544

Les aveux permettent d’avoir une vision du système féodal d’un territoire ; ici d’une paroisse. J’ai lu celui de 1544 et parcouru rapidement les autres. J’ai lu aussi l’étude que vous en avez faite et à qui j’apporte un complément d’informations et quelques corrections.

Les habitants de Massérac propriétaires de terres dans l’étendue de la seigneurie doivent «foi et hommage» à leur seigneur à chaque fois qu’ils acquièrent de nouvelles terres et à chaque fois que le seigneur change : c’est ce qu’on appelle rendre aveu.

Le tenancier paysan, artisan…doit un aveu détaillé de tous ses biens immobiliers et aussi reconnaître tous les droits féodaux et seigneuriaux pesant sur ces biens ; droits qu’il s’engage à respecter C’est une démarche tracassière et onéreuse car chaque mutation est pour le seigneur l’occasion de percevoir une taxe.

Dans l’aveu de 1544 il semble que l’aveu soit rendu, par les chefs de famille propriétaires, car le prieur-seigneur change (mais je n’en suis pas certain) : Guillaume Lebrun « prieur commendataire et seigneur temporel » céderait son bien à Christophe de Choiseau.

Ces prieurs et les suivants, qui sont cités à la fin dans un autre aveu, sont tous dits « commendataires », c’est-à-dire qu’ils touchent les revenus du prieuré-seigneurie sans avoir à en assurer la mission religieuse, celle-ci revenant au recteur. C’est le cas le plus fréquent dans tous les prieurés à l’époque. Ici, les prieurs sont des clercs (de l’abbaye de Redon ou d’ailleurs) mais parfois il s’agit de laïques. Ils ne mettent jamais les pieds dans leurs prieurés, préférant résider en ville, sauf lors de la prise de possession où ils doivent visiter, en présence d’un notaire, chacun des biens composant leur seigneurie.

A Massérac comme ailleurs il faut distinguer deux types de droits :

Les droits féodaux découlent de la propriété éminente du seigneur sur l’ensemble de la seigneurie, et pèsent sur la terre. Ils sont dus par les propriétaires et ce sont eux qui sont cités dans l’aveu. Propriété éminente : cela ne veut pas dire que le seigneur possède toutes les terres de la paroisse. Il possède en propre celles du prieuré, qui je crois sont délimitées dans un autre aveu (dont le moulin), les autres terres appartenant aux propriétaires cités. Pour justifier les droits féodaux sur des terres qui ne leur appartenaient pas les seigneurs et leurs juristes entretenaient soigneusement l’idée que l’établissement des liens d’homme à homme, caractéristiques du système féodal, s’était concrétisé par la concession que le seigneur avait faite à ses vassaux de terres, moyennant le paiement de droits. (En réalité, ce sol, le seigneur n’a pu le donner car il ne lui a jamais appartenu !)

Les droits seigneuriaux : dérivés de la souveraineté exercée au Moyen-âge par le seigneur pèsent sur tous les habitants de la seigneurie, propriétaires ou pas.

Parmi les droits féodaux relevés dans l’aveu de 1544, il y a la rente de 24 livres (appelée aussi le cens) que les propriétaires de Massérac doivent se répartir entre eux (en rédigeant un «rôle rentier » document que l’on retrouve dans les archives seigneuriales) et dont la collecte « la cueillette » est faite par le sergent de la seigneurie, désigné pour l’occasion par le seigneur et qui en récompense est exempté de payer sa part de rente (le fouage = rente due par un foyer). Généralement, dans une seigneurie, le sergent est l’homme du seigneur, dont la fonction est d’abord de faire respecter la loi. C’est une charge que l’on achète au seigneur et on se paie en ponctionnant les justiciables. Le prieur de Massérac semble avoir une autre perception du rôle du sergent !

Étonnant encore : la rente n’est qu’en argent alors que généralement on y ajoute des prélèvements en nature. Cependant, certains propriétaires cités doivent un droit de terrage (parfois on dit « champart »), en nature : une gerbe sur 12. La rente en argent de 24 livres, lourde à sa mise en place s’allègera par la suite si l’on considère qu’elle restera pratiquement stable jusqu’à la Révolution alors qu’entre temps la monnaie se sera dépréciée.

Autre remarque : le cens frappe la propriété, non l’exploitation ; officiellement le seigneur ne connaît que les propriétaires. Mais ceux-ci confient à leurs locataires le soin d’effectuer les paiements à leur place, ce qui renchérit les baux de fermage pour les paysans non propriétaires.

Le seigneur perçoit aussi le droit de « Lods et vente », cité au détour d’une phrase mais très rémunérateur pour lui et donc très contesté par les habitants comme le montre le Cahier de doléances rédigé en 1789.

Le seigneur de Massérac est aussi prieur donc il a droit à la dîme et la fait peser lourdement sur les habitants : un dixième des productions alors que le plus souvent c’est un douzième, voire un treizième. Le recteur ne reçoit qu’un tiers de cette dîme pour vivre (c’est ce qu’on appelle la « portion congrue »). C’est ce que l’on trouve habituellement dans le diocèse sauf qu’ici il ne perçoit pas la dîme sur l’ensemble de la paroisse. Le seigneur en exonère des quartiers, cités dans l’aveu, sans doute parce qu’ils lui appartiennent en propre comme il exonère de toute imposition les métayers et laboureurs qui travaillent sur les terres du prieuré : les siennes.

Un traitement particulier est réservé aux propriétaires de vignes. Ils doivent la dîme presque exclusivement au prieur, le recteur de la paroisse devant se contenter d’un tiers des dîmes sur quelques clos pour son vin de messe et sa table.

En dehors de son prélèvement sur les revenus de la terre, le seigneur intervient encore dans la vie des habitants par l’exercice des droits seigneuriaux. Ceux-ci ont pour origine la puissance publique autrefois usurpée au roi par les seigneurs et dont la monarchie a peu à peu repris l’exercice, mais en laissant aux seigneurs, à titre patrimonial, quelques prérogatives et redevances.

Certaines sont purement honorifiques comme ces jeux que le seigneur peut exiger en certaines occasions : courir la quintaine, jouer à la pelote… à Massérac c’est la soule dont il est question dans les aveux plus tardifs. Le dernier couple marié doit présenter au seigneur, le jour des Rois (dimanche de l’Epiphanie), une soule ou boule de cuir noire devant peser 7 livres pour qu’à l’issue de la grand’messe, le seigneur la jette dans la foule ce qui provoque une cohue (le rugby avant l’heure) chacun essayant de s’emparer de la soule.

Ces jeux qui établissaient des liens personnels entre seigneur et vassaux, s’ils avaient pu être acceptés par la population à une époque ancienne était ressentis comme des obligations humiliantes à la veille de la Révolution, et le Cahier de doléances de Massérac demande l’abrogation de la soule dont le jeu n’était plus pratiqué mais remplacé par… une taxe.

Le prieur de Massérac n’oublie pas de mentionner d’autres droits seigneuriaux qui lui permettent d’assurer le maintien de la seigneurie et de consolider sa domination : le droit de justice et les monopoles.

Parmi les monopoles il y a celui des moulins. Tous les paysans du pays doivent faire moudre leurs grains au moulin seigneurial et cela rapporte gros au meunier et au seigneur qui lui afferme son moulin.

Autres droits dits « utiles » : le droit d’épave et gallois qui permet au seigneur de confisquer le bétail égaré, les objets échoués au bord de la rivière mais aussi les terres abandonnées. Le droit de garenne autorise le seigneur à avoir des bosquets ou des landes qui constituent des réserves à lapins. Toutes ces garennes devraient être closes, ce qui n’est bien sûr pas le cas, et les lapins ravagent les récoltes sans que les paysans n’aient le droit de chasse ni même de poser des collets.

La seigneurie ne se conçoit pas sans juridiction. Le prieur-seigneur de Massérac a droit de haute, moyenne et basse justice (je ne développe pas car cela mènerait trop loin, mais si vous voulez développer sur le système seigneurial il faudra expliciter cet aspect.)

L’aveu de 1544 permet de délimiter l’étendue de la seigneurie qui couvre 2500 journaux (dans la région un journal = 48,62 ares); est-ce que cela représente l’ensemble de la paroisse de Massérac ? Pas certain. Il est possible que d’autres seigneuries voisines empiètent sur le territoire paroissial.

L’aveu cite rapidement les (rares) droits des habitants : pêcher, communer. Ce dernier droit leur permet d’utiliser les communaux pour y faire paître leur bétail, ramasser du bois, étréper la lande… Cela peut paraître secondaire, mais c’est primordial pour les plus pauvres qui ne peuvent vivre sans les communaux.

Le seigneur de Boeuvres n’intervient pas sur la paroisse. Il n’est cité que parce que ses terres sont limitrophes mais ne prélève aucune rente à Massérac.

La noté écrite en 1814 émane sans doute d’un avocat défenseur d’habitants de Massérac à qui quelqu’un ( ?) contestait les droit de propriété sur un marais.

Je n’ai pas étudié les autres aveux qui sont rendus par le prieur-seigneur au roi. C’est un autre angle de vision. On y retrouve les droits féodaux et seigneuriaux mais aussi les devoirs (bien minces) du prieur. Ils permettent aussi de « voir » le prieuré lui-même. Observation qui confrontée à d’autres documents que je vous avais transmis (l’estimation des biens du clergé) permet une approche assez précise de l’état des lieux avant la Révolution.

En complétant l’étude des aveux avec le Cahier de doléances et l’estimation des biens du clergé vous pouvez dresser un beau tableau du système seigneurial à Massérac sous l’Ancien-Régime.